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L'essentiel par l'éditeur
Le registre de chantier, obligatoire sauf dérogation, est un outil essentiel pour le suivi des travaux, rassemblant chronologiquement tous les documents émis ou reçus par le maître d'œuvre. Il peut être dématérialisé et doit être accessible aux parties prenantes. Sa tenue rigoureuse permet de prévenir les litiges en prouvant la connaissance des difficultés par le maître d'ouvrage. En fin de chantier, il doit être signé par toutes les parties. Le registre se distingue du journal de chantier et du registre-journal de coordination.
L’article 28.5 du CCAG Travaux prévoit que le maître d’œuvre doit assurer la tenue et la mise à jour d’un registre de chantier, visant à rassembler l’ensemble des documents, émis ou reçus par ce dernier, concernant le déroulement de l’opération.
Sauf précision contraire dans le CCAP, la tenue d’un registre de chantier est obligatoire. Cette mission incombe au maître d’œuvre chargé du suivi et du contrôle de l’exécution des travaux. Elle peut être également déléguée au coordonnateur OPC mais il faut, dans ce cas, que la répartition des missions, entre ce dernier et le maître d’ouvrage, soit précisément indiquée pour ne pas générer d’imprécisions quant à l’intervention de chacun sur le registre.
Si la taille de l’opération ne le justifie pas, le maître d’ouvrage a la poss...
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